MENTIONS LÉGALES

Propriétaire du site : Mehdi KEFIF
Siège social : 31 Grande Rue - 54000 NANCY
Téléphone : 03 83 23 08 40
Fax : /
Site web : www.restaurant-les-puces.fr
RCS : 804 177 483 - NANCY
Ce site est hébergé par OVH.
L’accès au site pour la simple consultation est libre et anonyme.

Propriété intellectuelle :
La présentation et chacun des éléments apparaissant sur le site www.restaurant-les-puces.fr sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et appartiennent à l’auteur ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Aucun élément composant le site www.restaurant-les-puces.fr ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de l’auteur.

Les logos, images et marques ou tout autre élément relatifs aux autres sociétés cités ou utilisés sur le site www.restaurant-les-puces.fr sont la propriété respective de leurs auteurs.

Toute représentation totale ou partielle du Site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’Auteur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’Auteur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Vous pouvez placer sur votre site, blog, ou réseau social un lien vers le site www.restaurant-les-puces.fr et pouvez également citer des passages du site www.restaurant-les-puces.fr conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle en respectant la condition suivante Article L.122-5 alinéa 3 : la source devant être mentionnée avec un lien vers www.restaurant-les-puces.fr.

© 2018 Tous droits réservés.